Mentions légales
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN)
1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise : La Carterie de Texas
Statut juridique : Micro-entreprise
Responsable de publication :gwladys grippon
Adresse : 18 route de la Jouetterie Cresne, 44830 Bouaye
Numéro SIRET : 84785228200023
Immatriculation : Entreprise enregistrée au Répertoire SIRENE de l’INSEE
Email : lacarteriedetexas@gmail.com
TVA : TVA non applicable – article 293 B du CGI
2. Hébergement du site
Hébergeur : Wix.com
Société : Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland
Site web : www.wix.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, illustrations, logos, images, produits, photos…) est la propriété exclusive de La Carterie de Texas, sauf mention contraire.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles
Les informations personnelles collectées sur le site (commande, contact, etc.) sont traitées dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
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5. Cookies
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6. Limitation de responsabilité
La Carterie de Texas s’efforce de fournir des informations fiables et actualisées. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou de l’indisponibilité temporaire du site.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites externes. La Carterie de Texas décline toute responsabilité quant au contenu ou fonctionnement de ces sites tiers.
7. Médiation à la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu avec le vendeur.
Médiateur désigné :
Société de la Médiation Professionnelle (SMP)
www.mediateur-consommation-smp.fr
24 rue Albert de Mun, 33000 Bordeaux
contact@mediateur-consommation-smp.fr